Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site qonstat.com est édité par :

• Dénomination : Basile Sommer (Qonstat)
• Forme juridique : entrepreneur individuel
• SIREN : 853 355 907
• Code APE : 63.12Z, portails internet
• Département : 92, Hauts-de-Seine
• Courriel : contact@qonstat.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Basile Sommer, fondateur et entrepreneur individuel.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com).

4. Propriété intellectuelle

Les textes, graphismes, logos, marques, noms et autres éléments du site qonstat.com sont la propriété de l'éditeur ou font l'objet d'une licence d'utilisation accordée à l'éditeur.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Exemples affichés sur le site

Les questions, les marques, les produits et les chiffres montrés dans les illustrations sont fictifs. Ils servent à montrer la forme d'un résultat et ne décrivent aucune marque réelle.

6. Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité. Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à contact@qonstat.com, et saisir la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

7. Cookies

Le site n'utilise aucun cookie et aucun outil de mesure d'audience.

8. Liens vers d'autres sites

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur n'est pas responsable de leur contenu.

9. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

Dernière mise à jour : 8 octobre 2026.